Séance du Conseil municipal : mardi 16 juin 2015
Le prochain Conseil municipal se réunira :
Mardi 16 juin 2015 à 20h45 en mairie.
A l'ordre du jour :
Délibération :
- Tarifs de la restauration scolaire,
- Règlement de la restauration scolaire,
- Tarifs CLSH,
- Scolarisation des enfants de Boissy sans Avoir et de Béhoust,
- Participation financière pour la scolarisation à l’école primaire d’enfants non domiciliés sur la commune,
- Participation financière pour la scolarisation à l’école maternelle d’enfants non domiciliés sur la commune,
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la commune de Millemont concernant l’accueil d’enfants en maternelle et en élémentaire,
- Fixation du montant de la participation des familles aux temps d’activités périscolaires (TAP) dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires,
- Règlement TAP,
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec l’association GALA dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d’Activités Périscolaires,
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec l’association CHORE ART dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d’Activités Périscolaires,
- Fixation du montant de la participation des familles à l’étude.
- Demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre du projet de restauration de l’Eglise Saint Pierre,
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Yvelines dans le cadre du projet de restauration de l’Eglise Saint Pierre,
- Demande de subvention auprès de « La Sauvegarde de l’Art Français » dans le cadre du projet de restauration de l’Eglise Saint Pierre,
- Demande de subvention auprès de la réserve parlementaire du Sénat dans le cadre du projet de restauration de l’Eglise Saint Pierre,
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à un emprunt
- Décision Modificative
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les demandes d’autorisations d’urbanismes dans le cadre de la mise en accessibilité des locaux communaux,
- Modification des statuts du SIERO,
- Rapport annuel 2014 sur le service public d’élimination des déchets ménagers.
Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Décision n° 2015/11 : Convention d’occupation précaire et révocable du domaine public.
Questions diverses