Séance du Conseil municipal : mardi 16 juin 2015

Le prochain Conseil municipal se réunira :

Mardi 16 juin 2015 à 20h45 en mairie.

A l'ordre du jour :

Délibération :

• Tarifs de la restauration scolaire,
• Règlement de la restauration scolaire,
• Tarifs CLSH,
• Scolarisation des enfants de Boissy sans Avoir et de Béhoust,
• Participation financière pour la scolarisation à l’école primaire d’enfants non domiciliés sur la commune,
• Participation financière pour la scolarisation à l’école maternelle d’enfants non domiciliés sur la commune,
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la commune de Millemont concernant l’accueil d’enfants en maternelle et en élémentaire,
• Fixation du montant de la participation des familles aux temps d’activités périscolaires (TAP) dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires,
• Règlement TAP,
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec l’association GALA dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d’Activités Périscolaires,
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec l’association CHORE ART dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d’Activités Périscolaires,
• Fixation du montant de la participation des familles à l’étude.
• Demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre du projet de restauration de l’Eglise Saint Pierre,
• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Yvelines dans le cadre du projet de restauration de l’Eglise Saint Pierre,
• Demande de subvention auprès de « La Sauvegarde de l’Art Français » dans le cadre du projet de restauration de l’Eglise Saint Pierre,
• Demande de subvention auprès de la réserve parlementaire du Sénat dans le cadre du projet de restauration de l’Eglise Saint Pierre,
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à un emprunt
• Décision Modificative
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les demandes d’autorisations d’urbanismes dans le cadre de la mise en accessibilité des locaux communaux,
• Modification des statuts du SIERO,
• Rapport annuel 2014 sur le service public d’élimination des déchets ménagers.

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :

Décision n° 2015/11 : Convention d’occupation précaire et révocable du domaine public.

Questions diverses