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12 Octobre 2017

Publié par pascalprompt

Conseil municipal du 17 octobre 2017 et compte rendu

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie le :

MARDI 17 OCTOBRE 2017 à 20 h 45

En voici le compte-rendu : http://www.calameo.com/read/001154217d4e8bb0720b5

(publié le 30 octobre)

L’ordre du jour est le suivant :

Délibération :

Désignation d’un membre élu du conseil municipal pour siéger au CCAS
Désignation de Me MEFFRE pour défendre les intérêts de la commune
Transfert de la compétence « contribution au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) » à la communauté de commune Cœur d’Yvelines
Décision modificative n°1
Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
Suppression de 9 postes de vacataire
Détermination de la participation des familles à l’étude
Approbation du règlement de l’étude
Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions de sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour la filière technique et la filière culturelle
Rapport d’activité 2016 du Syndicat Interrégional du Lycée de La Queue Lez Yvelines (SILY)
Rapport d’activité 2016 du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Mauldre Supérieure (SIAMS)
Rapport 2016 du délégataire concernant l’adduction de l’eau

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :

Décision n° 2017/11 : Avenant n°1 au marché concernant l’organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs.

Décision n° 2017/12 : Contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de service

Questions diverses

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