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Conseil municipal du 17 octobre 2017 et compte rendu
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie le :
MARDI 17 OCTOBRE 2017 à 20 h 45
En voici le compte-rendu : http://www.calameo.com/read/001154217d4e8bb0720b5
(publié le 30 octobre)
L’ordre du jour est le suivant :
Délibération :
- Désignation d’un membre élu du conseil municipal pour siéger au CCAS
- Désignation de Me MEFFRE pour défendre les intérêts de la commune
- Transfert de la compétence « contribution au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) » à la communauté de commune Cœur d’Yvelines
- Décision modificative n°1
- Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
- Suppression de 9 postes de vacataire
- Détermination de la participation des familles à l’étude
- Approbation du règlement de l’étude
- Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions de sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour la filière technique et la filière culturelle
- Rapport d’activité 2016 du Syndicat Interrégional du Lycée de La Queue Lez Yvelines (SILY)
- Rapport d’activité 2016 du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Mauldre Supérieure (SIAMS)
- Rapport 2016 du délégataire concernant l’adduction de l’eau
Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Décision n° 2017/11 : Avenant n°1 au marché concernant l’organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs.
Décision n° 2017/12 : Contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de service
- Questions diverses
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