Conseil municipal du mardi 27 novembre à 20h45
Le Conseil Municipal s'est réunit en Mairie le : MARDI 27 NOVEMBRE 2018 A 20 h 45.
Le compte rendu est ici : https://www.calameo.com/read/001154217589e4bd61d3a
Ordre du jour :
- Délibération :
- Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune,
- Autorisation de paiement en investissement,
- Indemnité de conseil du 1er janvier au 28 février 2018 de madame la trésorière,
- Indemnité de conseil du 1er mars au 31 décembre 2018 de monsieur le trésorier,
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’étude de sécurité route du Boissard,
- Autorisation donnée à M le Maire de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour un bâtiment sis 1 rue Saint Maurice,
- Autorisation donnée à M le Maire de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour un bâtiment sis 11 rue du Général Leclerc,
- Autorisation donnée à M le Maire de signer une convention de participation à la protection sociale complémentaire
- Rapport d’activité 2017 du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY),
- Rapport d’activité 2017 du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Mauldre Supérieure (SIAMS),
- Rapport d’activité 2017 du Syndicat Intercommunal de Transport et d’Equipement de la Région de Rambouillet (SITERR),
- Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Décision n° 2018/16 : Avenant n°1 au marché concernant le lot n°2 des travaux de restauration intérieure de l’église Saint Pierre,
Décision n° 2018/17 : Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion pour une mission de confection des paies,
Décision n° 2018/18 : Marché passé en procédure adaptée concernant la pose et la dépose d’illuminations de fin d’année,
Décision n° 2018/19 : Contrat de maintenance pour le système de vidéo protection.
- Questions diverses