Conseil municipal du mardi 1er décembre 2020

Le Conseil municipal s'est réuni, mardi 1^er décembre 2020 à 20 heures, à la salle des fêtes (en raison de la crise sanitaire).

A l'’ordre du jour :

Délibérations :
2020/50 – Création d’emplois d’agents recenseurs,
2020/51 – Rémunération des agents recenseurs et coordonnateur communal,
2020/52 – Admission en non-valeur,
2020/53 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du programme 2020/2022 d’aide aux communes en matière de voiries et de réseaux divers,
2020/54 – Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de communes Cœur d’Yvelines (CCCY),
2020/55 – Autorisation de paiement en investissement,
2020/56 – Choix de la commune sur le transfert de la compétence d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de Communes Cœur d’Yvelines (CCCY),
2020/57– Règlement intérieur du Conseil Municipal,
2020/58 – Création et suppression de postes,
2020/48 – Instauration de la prime COVID-19,
2020/59 - Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat d’Energie des Yvelines (S.E.Y.),
2020/60 - Rapport d’activité 2019 de la Communauté de Communes Cœur d’Yvelines (CCCY),
2020/61 - Rapport d’activité « déchets ménagers » 2019 de la Communauté de Communes Cœur d’Yvelines (CCCY).

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :

Décision n°2020/01 – Mission de maîtrise d’œuvre pour l’extension de la cantine scolaire,
Décision n°2020/02 – Contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de services,
Décision n°2020/03 – Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
Questions diverses