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Conseil municipal : mardi 3 mars 2015
Le Conseil municipal se réunira en Mairie le, MARDI 3 MARS 2015 à 20h45.
A l'ordre du jour :
- Autorisation donnée à M le Maire de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour un bâtiment sis 1 rue Saint Maurice,
- Autorisation donnée à M le Maire de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour un bâtiment sis 6 ruelle du Presbytère,
- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
- Demande de subvention au titre des transports en commun pour l’implantation d’un abribus
- Avenant à la convention GALA ayant pour objet une aide financière couvrant la prise en charge partielle du coût d’un poste de secrétariat à temps non complet
- Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor au titre de l’année 2014
- Création de poste,
- Vote des taux de la fiscalité directe locale,
- Vote du Compte Administratif 2014,
- Approbation du Compte de Gestion 2014,
- Affectation du résultat 2014,
- Vote du Budget Primitif 2015,
- Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
- Décision n° 2015/03 : Contrat de vérification technique des équipements,
- Décision n° 2015/04 : Marché passé en procédure adaptée concernant une mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de cinq logements dans deux bâtiments communaux,
- Décision n° 2015/05 : Contrat pour la réalisation d’un diagnostic et chiffrage des travaux nécessaires à l’accessibilité de sept bâtiments communaux.
Questions diverses
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