Conseil municipal : mardi 10 novembre

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie le :

mardi 10 novembre 2015 à 20 H 45

L’ordre du jour est le suivant :

Délibérations :
Décision modificative n°2,
Vente et acquisition de parcelles sises 8 rue de l’Eglise,
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’agence postale communale,
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole de résiliation progressif du bail avec La Poste,
Autorisation donnée à M le Maire à signer la convention de mise à disposition de terrain avec SNCF Mobilités,
Désignation de délégués au Syndicat Interrégional du Lycée de La Queue Lez Yvelines (SILY)
Adhésion au système départemental de téléassistance
Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour les agents affiliés à l’IRCANTEC,
Renouvellement de la convention de veille et d’interventions foncières avec la SAFER Ile de France,
Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et d’état-civil du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
Renouvellement de la convention confection des paies avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne,
Adhésion de la communauté d’agglomération « Rambouillet Territoires » au SITERR,
Création de postes d’agents recenseurs,
Rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur,
Avis sur le taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs
Autorisation donnée à M le Maire de déposer une demande d’approbation d’un Agenda d’accessibilité programmée
Rapport d’activité 2014 du Syndicat d’Energie des Yvelines,
Rapport d’activité 2014 du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Mauldre Supérieure
Questions diverses

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