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Conseil municipal : mardi 10 novembre
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie le :
mardi 10 novembre 2015 à 20 H 45
L’ordre du jour est le suivant :
- Délibérations :
- Décision modificative n°2,
- Vente et acquisition de parcelles sises 8 rue de l’Eglise,
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’agence postale communale,
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole de résiliation progressif du bail avec La Poste,
- Autorisation donnée à M le Maire à signer la convention de mise à disposition de terrain avec SNCF Mobilités,
- Désignation de délégués au Syndicat Interrégional du Lycée de La Queue Lez Yvelines (SILY)
- Adhésion au système départemental de téléassistance
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour les agents affiliés à l’IRCANTEC,
- Renouvellement de la convention de veille et d’interventions foncières avec la SAFER Ile de France,
- Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et d’état-civil du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
- Renouvellement de la convention confection des paies avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne,
- Adhésion de la communauté d’agglomération « Rambouillet Territoires » au SITERR,
- Création de postes d’agents recenseurs,
- Rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur,
- Avis sur le taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs
- Autorisation donnée à M le Maire de déposer une demande d’approbation d’un Agenda d’accessibilité programmée
- Rapport d’activité 2014 du Syndicat d’Energie des Yvelines,
- Rapport d’activité 2014 du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Mauldre Supérieure
- Questions diverses
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