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Prochain conseil municipal : mardi 15 décembre
Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 15 décembre à 20h45.
A l'ordre du jour :
- Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes Coeur d'Yvelines
- Choix du mode de financement de la contribution due au SILY
- Avenant n°1 du marché concernant l'organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs
- Autorisation de paiement en investissement
- Modification de la régie "Activités périscolaires"
- Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif pour 2014.
Compte rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales :
- décision n°2015/13 : contrat d'assistance technique pour le système de vidéo protection
- décision n°2015/14 ; convention d'occupation du domaine public
Questions diverses.
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