Prochain Conseil municipal : lundi 12 septembre
Le prochain Conseil municipal se réunira le lundi 12 septembre 2016 à 20h45 en mairie.
A l'ordre du jour :
Délibération :
- Décision modificative n°1
- Modification des statuts du SILY,
- Autorisation donnée à M le Maire de signer la convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télé relève en hauteur,
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec l’association GALA dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d’Activités Périscolaires,
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec l’association CHORE ART dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d’Activités Périscolaires,
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention 2016/098 avec le Centre Interdépartemental de Gestion relative au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicale,
- Demande d’affiliation volontaire auprès du Centre Interdépartemental de Gestion par les communes de Maurepas et de Chatou
Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
- 2016/06 : Marché passé en procédure adaptée concernant le lot 1 des travaux de restauration de l’Eglise Saint Pierre,
- 2016/07 : Marché passé en procédure adaptée concernant le lot 2 des travaux de restauration de l’Eglise Saint Pierre,
- 2016/08 : Marché passé en procédure adaptée concernant un contrat d’assistance réseaux et systèmes,
- 2016/09 : Marché passé en procédure adaptée concernant l’organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs.
- Questions diverses