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Prochain Conseil municipal : mardi 20 juin à 20h45
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie le MARDI 20 JUIN 2017 A 20 H 45
L’ordre du jour est le suivant :
Délibération :
- Règlement de la restauration scolaire,
- Fixation du montant de la participation des familles aux temps d’activités périscolaires (TAP),
- Fixation du montant de la participation des familles à l’étude,
- Création d’un poste à temps non complet,
- Création d’un poste à temps complet et suppression d’un poste à temps non complet,
- Approbation du plan de zonage d’assainissement,
- Définition des modalités d’attribution des cinq logements communaux et fixation des montants des loyers.
- Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Décision n° 2017/05 : Avenant n°1 au marché de restauration de l’Eglise Lot 1
Décision n° 2017/06 : Avenant n°1 au marché de restauration de l’Eglise Lot 2
Décision n° 2017/07 : Convention d’occupation précaire et révocable du domaine public
Décision n° 2017/08 : Marché en procédure adaptée concernant la maitrise d’œuvre pour les travaux de voirie dans le cadre du contrat triennal.
- Questions diverses
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