Conseil municipal du 5 décembre : compte rendu

Une séance du Conseil municipal s'est tenue mardi 5 décembre 2017.

Ici le compte rendu : http://www.calameo.com/read/0011542179036f5650e3e

A l'ordre du jour :

Délibérations

– Demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre du projet de restauration intérieure de l’église Saint Pierre

- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du projet de restauration intérieure de l’église Saint Pierre

– Adhésion à l’association Pouces d’Yvelines

– Désignation des délégués au sein de l’association Pouces d’Yvelines

– Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2^ème classe et suppression d’un poste d’agent de maîtrise

– Autorisation de paiement en investissement

- Mise en place et règles de fonctionnement d’un compte épargne temps

– Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur de la commune

– Rapport annuel d’activité 2016 du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY)

– Rapport annuel d’activité 2016 du Syndicat Intercommunal de Transport des Elèves de la Région de Rambouillet (SITERR)

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :

Décision n° 2017/13 : Aménagements de voirie sur la commune de Garancières,

Décision n° 2017/14 : Restauration intérieure de l’Eglise Saint Pierre – Lot 2

Décision n° 2017/15 : Restauration intérieure de l’Eglise Saint Pierre – Lot 3

Décision n° 2017/16 : Restauration intérieure de l’Eglise Saint Pierre – Lot 4

Décision n° 2017/17 : Restauration intérieure de l’Eglise Saint Pierre – Lot 5

Décision n° 2017/18 : Restauration intérieure de l’Eglise Saint Pierre – Lot 6

Décision n° 2017/19 : Restauration intérieure de l’Eglise Saint Pierre – Lot 7

Décision n° 2017/20 : Restauration intérieure de l’Eglise Saint Pierre – Lot 1

Décision n° 2017/21 : Contrat de location de logement nu au profit de M INSINGA

Décision n° 2017/22 : Contrat de location de logement nu au profit de Mme MENDLER

Décision n° 2017/23 : Contrat de maintenance MICROBIB

Décision n° 2017/24 : Avenant n°2 au contrat de nettoyage des locaux – PER SERVICE