Conseil municipal du mardi 3 décembre 2019 : Compte rendu
Le Conseil Municipal s'est réuni en Mairie le mardi 3 décembre 2019 à 20 H 45
Trouvez ici le compte rendu : https://www.calameo.com/read/001154217ebd04f5f3d53
A l’ordre du jour :
Délibérations :
- 2019/42 Budget - Décision modificative n°1,
- 2019/43 Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur de la commune de Garancières pour l’année 2019,
- 2019/44 Autorisation de paiement en investissement,
- 2019/45 Autorisation donnée à M. Le Maire de se constituer partie civile dans un contentieux d’urbanisme,
- 2019/46 Participation à la protection sociale des agents,
- 2019/47 Renouvellement de la convention entre la commune et le Centre Interdépartemental de Gestion (C.I.G.) relative aux missions de médecine préventive,
- 2019/48 Suppression de poste,
- 2019/49 Règlement intérieur la Remise,
- 2019/50 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la commune de La Queue Lez Yvelines pour l’accueil d’enfants de Garancières du 23 au 27 décembre 2019 au centre de loisirs de La Queue Lez Yvelines,
- 2019/51 Rapport d’activités 2018 de SEY 78,
- 2019/52 Rapport d’activités 2018 du Syndicat Interrégional du Lycée de la Queue Lez Yvelines (SILY),
- 2019/53 Modifications du règlement technique du Syndicat Intercommunal d’Energies d’Eure et Loir & Yvelines (SIE-ELY),
- 2019/54 Modifications des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energies d’Eure et Loir & Yvelines,
- 2019/55 Rapport d’activités 2018 du Syndicat Intercommunal de Transport et d’Equipement de la Région de Rambouillet (SITERR),
- 2019/56 Rapport d’activités 2018 du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Mauldre Supérieure (SIAMS),
- 2019/57 Rapport annuel 2018 du délégataire SAUR pour l’adduction de l’eau.
- 2019/58 Suppression des régies "locations de salles communales" et "bibliothèque".
- 2019/59 Création d'une régie centrale".
Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Décision n°2019/23 Avenant n°1 au marché passé en procédure adaptée concernant la maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de trois anciens locaux et la création d’un cheminement sécurisé entre ces bâtiments.
Questions diverses