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Mairie et Agence Postale Communale

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Horaires d'ouverture au public - lundi, mercredi, jeudi et vendredi : 10h/12h15 et 16h/18h (Agence postale 17h30). Mardi : 10h/12h15 - Samedi : 9h30/11h30.

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• Vos élus et syndicats intercommunaux 2020 https://www.calameo.com/read/001154217acaeae611c0d

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AGENDA

Dimanche 22 mai à 17h - salle des fêtes de Boissy sans Avoir : Concert "ALTA TERRA", musique latino-américaine. 1ère partie, ensemble flûtes et cordes de l'école de musique de GALA.

Samedi 4 juin à 18h - esplanade de la salle des fêtes : Le Gala de GALA, concert de fin d'année de l'école de musique.

 

 

 

Compte rendu du Conseil municipal du 5 avril 2022

Télécharger ConseilMunicipal- 05 avril 2022

Compte rendu du Conseil municipal du 15 février 2022

Télécharger CpteRendu ConseilMunicipal 15-02-2022

• Conseil municipal du 23 novembre 2021

Télécharger CpteRendu-CM 23 novembre 2021

• Conseil municipal du 30 août 2021

Télécharger Cons Municipal-30août2021

• Conseil municipal du 24 mars 2021

https://www.calameo.com/read/001154217d588e9c0d4b6

• Conseil municipal du 1er décembre 2020

https://www.calameo.com/read/0011542173ff8337f5489

• Conseil municipal du 22 octobre 2020

https://www.calameo.com/read/0011542170f1ed9287f3d

• Conseil municipal du 23 juin 2020

https://www.calameo.com/read/0011542172e13105032a3

• Conseil municipal du 25 mai 2020

Installation du Conseil municipal, suite à l'élection municipale du 15 mars 2020.

https://www.calameo.com/read/00115421725e02c48312f

Conseils municipaux du mandat 2014/2020

Conseil municipal du 25 février 2020

https://www.calameo.com/read/0011542176f014c450426

Conseil municipal du 3 décembre 2019

https://www.calameo.com/read/001154217ebd04f5f3d53

Conseil municipal du 1er octobre 2019

https://www.calameo.com/read/00115421785ce9eb56771

Conseil municipal du 25 juin 2019

https://www.calameo.com/read/001154217e629add68ec6

Conseil municipal du 21 mai 2019

https://www.calameo.com/read/001154217ae4038759488

Conseil municipal du 9 avril 2019

https://www.calameo.com/read/0011542176ea00c6e80e1

Conseil municipal du 19 février 2019

https://www.calameo.com/read/00115421785c57d1d004f

Conseil municipal du 15 janvier 2019

https://www.calameo.com/read/001154217b0718905a4ad

Conseil municipal du 27 novembre 2018

https://www.calameo.com/read/001154217589e4bd61d3a

Conseil municipal du 9 octobre 2018

https://www.calameo.com/read/0011542179accd5efa748

Conseil municipal du 12 juin 2018

https://www.calameo.com/read/001154217d73df6c665ea

Conseil municipal du 22 mai 2018

https://www.calameo.com/read/001154217502145be2acc

Conseil municipal du 3 avril 2018

http://www.calameo.com/read/001154217a5fda132c1a7

Conseil municipal du 13 janvier 2018

http://www.calameo.com/read/001154217eb59d20a3a5b

Conseil municipal du 5 décembre 2017

http://www.calameo.com/read/0011542179036f5650e3e

Conseil municipal du 17 octobre 2017

http://www.calameo.com/read/001154217d4e8bb0720b5

Conseil municipal du 29 août 2017

http://www.calameo.com/read/001154217ba323f5111ef

Conseil municipal du 20 juin 2017

http://www.calameo.com/read/001154217615831ec1f32

Conseil municipal du 28 mars 2017

http://www.calameo.com/read/0011542176124c44f57da

Conseil municipal du 13 décembre 2016

http://www.calameo.com/read/0011542171fc16c1e6d03

Conseil  municipal du 10 octobre 2016

http://www.calameo.com/read/001154217cd12520f388a

Conseil  municipal du 12 septembre 2016

http://www.calameo.com/read/001154217809b6b6cb27d

Conseil municipal du 7 juin 2016

http://www.calameo.com/read/001154217111844b89ee2

Conseil municipal du 2 mai 2016

http://www.calameo.com/read/001154217387c7aeb35ea

Conseil municipal du 29 mars 2016

http://www.calameo.com/read/001154217b6447901eea1

Conseil municipal du 15 décembre 2015

http://www.calameo.com/read/00115421758db4508b4f8

Conseil municipal du 10 novembre 2015

http://www.calameo.com/read/00115421797426c320427

Conseil municipal du 16 juin 2015

Conseil municipal du 19 mai 2015

http://www.calameo.com/read/001154217f3f3ad3f78a4

Conseil municipal du 31 mars 2015

http://www.calameo.com/read/0011542176145afe4c579

Conseil municipal du 3 mars 2015

http://www.calameo.com/read/0011542178fc4e1d133f9

Conseil municipal du 27 novembre 2014

http://www.calameo.com/read/001154217b608b400cebb

Conseil municipal du 9 octobre 2014

http://www.calameo.com/read/0011542175580fb5f68c1

Conseil municipal du 9 septembre 2014

http://www.calameo.com/read/00115421756e7d61c79d7

Conseil municipal du 1er juillet 2014

http://www.calameo.com/read/0011542176e43bda20725

Conseil municipal du 3 juin 2014

http://www.calameo.com/read/00115421715da1d1eb342

Conseil municipal du 8 avril 2014

http://www.calameo.com/books/0011542172be3f001c8f4

Conseil municipal du 28 mars 2014.

Installation du Conseil municipal, suite à l'élection municipale du 23 mars 2014.
 
Conseils municipaux du mandat 2008/2013
Conseil municipal - 11 février 2014
 
Conseil municipal - 5 novembre 2013
 
Conseil municipal - 3 septembre 2013
 
Conseil municipal - 25 juin 2013
 
Conseil municipal - 26 mars 2013

Ordre du jour :

- Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Mauldre,

- Attribution d'un cadeau pour le départ en retraite de Mme Deschamps,

- Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor au titre de l'année 2012,

- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable concernant le changement des huisseries de l'école maternelle,

- Désignation de Me Meffre pour défendre les intérêts de la commune dans un contentieux d'urbanisme,

- Approbation de la dissolution de la Caisse des écoles,

- Vote du compte administratif 2012,

- Affectation du compte de gestion 2012

- Affectation du résultat 2012,

- Vote du budget primitif 2013

- Vote des taux des quatre taxes directes locales,

- Questions diverses.

Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 - décision 2013/06 : Convention de prêt par le Département des Yvelines d'un cinémomètre indicateur de vitesse.

- décison 2013/07 : Convention d'utilisation précaire et révocable d'utilisation du domaine public.
 
Conseil municipal - 5 février 2013
Ordre du jour :
- Demande de report à la rentrée 2014 de la modification de l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelle et élémentaire.
- Avis sur le projet de schéma départemental des gens du voyage.
- Avis sur l'arrêté préfectoral portant définition du périmètre de la Communauté de communes - Coeur d'Yvelines - Canton de Montfort.
- Avis sur la réévaluation du taux de base de l'indemnité représentative de logement des instituteurs pour 2012.
- Demande dérogation scolaire (2).
- Participation aux 24èmes Saisons Musicales (RITMY).
- Demande de subvention auprès du fonds national de Prévention CNARCL.
- Création de poste adjoint du patrimone de 2ème classe à temps non complet à raison de 24h30 hebdomadaire.
- Demande d'affiliation volontaire du syndicat mixte "Seine et Marne numérique" auprès du CIG.

Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- 2012/18 : Contrat de nettoiement de la voirie avec la société SEPUR

 - 2013/01 : Désignation de Me MEFFRE pour défendre les intérêts de la commune  dans le cadre d’une infraction à l’urbanisme

- 2013/02 : Avenant n°1 au contrat de location longue durée du véhicule de police municipale

- 2013/03 : Contrat d’assistance réseaux et systèmes

- 2013/04 : Convention d’aide au salage et déneigement 2012/2013

- 2013/05 : Avenant n°1 au marché concernant l’organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs

Question diverse

Un débat a eu lieu concernant les modalités de location de la salle des fêtes, notamment pour une utilisation à titre commerciale. Le règlement de location de la salle des fêtes ne sera pas modifié pour inclure ce type d’utilisation.

 
Conseil municipal - 4 décembre 2012
Ordre du jour :
- Décision modificative n°2
- Autorisation de paiement en investissement
- Création de poste Adjoint Administratif de 2ème classe
- Autorisation donnée à M le Maire de signer la convention avec GALA concernant la mise en place d’une activité chorale lors de la pause méridienne
- Fixation des tarifs de reprographie dans le cadre de l’élaboration du PLU
- Modification de la régie « location de salles communales »
- Adhésion au système départemental de téléassistance
- Participation à la protection sociale des agents
- Adhésion de la commune de DAVRON au SIEED
- Dénomination de l’école élémentaire

- Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 
 
Ordre du jour :
- Vote des tarifs et taxes du cimetière communal
- Demande de dérogation scolaire
- Demande de retrait de la commune de Maule du SIRYAE
- Dissolution du SMEUAHM
- Rapport d'activité annuel 2011 du SIAMS
- Rapport annuel 2011 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- 2012/09 : Convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion auprès de la commune de Garancières,

-  2012/10 : Avenant n°1 au bail mixte par la commune de Garancières à Madame VICTOIRE du 27 mai 2008,

- 2012/11 : Convention relative à une mission d’assistance à l’archivage entre le CIG et la commune,

- 2012/12 : Convention relative à la mise à disposition d’un agent pour une mission de conseil en prévention des risques professionnels entre le CIG et la commune,

- 2012/13: Convention relative à une mission d’accompagnement à la réalisation du document unique entre le CIG et la commune,

- 2012/14 : Contrat de maintenance préventive sur site de défibrillateurs,

Il est précisé qu’un défibrillateur sera installé en Mairie et mis à disposition en cas de manifestation publique à la salle des fêtes, le second étant localisé au stade.

 
Conseil municipal - 26 juin 2012
Ordre du jour :
 - Arrêt du Plan Local d’Urbanisme
 - Modalités de la consultation du public dans le cadre de l’application de la loi n°2012-376 du 20 mars 2012 concernant la majoration des droits à construire
 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention financière et technique pour une mission d’assistance pour l’extension de la communauté de communes « Cœur d’Yvelines »
 -  Décision modificative n°1
 - Acquisition parcelles de terrain M DUBOIS
 - Acquisition parcelles de terrain Chateaux Holdings
 - Vente et acquisition parcelles M RIVIERE
 - Autorisation dépôt déclaration de travaux cloture et portail 8, rue de l’Eglise
 -  Participation aux Saisons Musicales (RITMY)
 - Tarif de la restauration scolaire
 - Tarifs de l’accueil périscolaire et de loisirs
 -   Intervenant en éducation physique et sportive pour l’année 2012/2013
 - Scolarisation des enfants de Boissy sans Avoir et de Behoust
 - Participation financière pour la scolarisation à l’école primaire d’enfants non domiciliés sur la commune
  - Participation financière pour la scolarisation à l’école maternelle d’enfants non domiciliés sur la commune
 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la Mairie de Millemont concernant l’accueil d’enfants en maternelle et primaire
 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la Mairie de La Queue Lez Yvelines concernant l’accueil d’enfants en maternelle
 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec l’association GALA ayant pour objet la mise à disposition d’un intervenant « arts plastiques » pour 2012/2013
 - Régime indemnitaire personnel communal
 - Rapport annuel sur la qualité de l’eau potable 2011
 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2011
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
 - 2012/04 : Contrat de fauchage sur la voirie communale
 - 2012/05 : Marché passé en procédure adaptée concernant des travaux de gros entretien et de sécurité de la voirie communale
 - 2012/06 : Convention d’occupation précaire, révocable et d’utilisation du domaine public
 - 2012/07 : Convention d’inspection en hygiène et sécurité du travail entre le CIG de la Grande Couronne et la commune de Garancières
 - 2012/08 : Avenant n°1 marché de travaux attribué à l’entreprise WATELET pour la création d’un cheminement le long de la route du Breuil (RD 42) et la requalification d’une voie communale.
 - Questions diverses : Création d’un groupe de travail Plan Communal de Sauvegarde
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Ordre du jour :
- Vote du compte administratif 2011,

- Approbation du compte de gestion 2011,

- Affectation du résultat 2011,

- Vote du budget primitif 2012,

- Vote des taux des quatre taxes directes locales,

- Modification au règlement intérieur de la bibliothèque,

- Participation à la procèdure de mise en concurrence de la protection sociale complémentaire lancée par le CIG,

- Accord de principe pour le classement d'un objet moblier au titre des monuments historiques,

- Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau potable pour l'exercice 2010.

Questions diverses.

Compte rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

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Ordre du jour :
- Marché de travaux de remplacement de gouttières à l'école primaire
- Décision modificative n°1
- Autorisation de paiement en investissement
- Complément à la délibération n°2009/01 du 3 février 2009 portant révision du POS et transformation en PLU et modalités de la concertation préalable
- Demande d'affiliation volontaire auprès du CGI
- Convention de mise à disposition de terrain au profit du SIEED
- Suppression d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe
- Rapport 2010 du SITERR
- Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
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Conseil municipal - 4 octobre 2011

Ordre du jour :

- Attribution du marché passé en procédure adaptée concernant la réalisation d'un cheminement piéton et la requalification d'une voie communale

- Création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe

- Instauration de la taxe d'aménagement

- Convention avec l'association "les Amis de la bibliothèque"

- Avis sur la réévaluation du taux de base de l'indemnité représentative de logement pour les instituteurs pour 2011

-Aide financière classe transplantée

- Travaux 8 rue de l'église

- Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

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Ordre du jour :
- Taxe sur la consommation finale d'électricité

- Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

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