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Mairie et Agence Postale Communale

tél. 01 34 86 41 33 Nous écrire contact@mairie-garancieres.com

Horaires d'ouverture au public - lundi, mercredi, jeudi et vendredi : 10h/12h15 et 16h/18h (Agence postale 17h30). Mardi : 10h/12h15 - Samedi : 9h30/11h30.

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• Vos élus et syndicats intercommunaux 2020 https://www.calameo.com/read/001154217acaeae611c0d

AGENDA

Lundi 23 janvier : Vente de crêpes, place du monument aux morts à 16h30.

Vendredi 25 janvier : Concert des rois, salle des fêtes à 19h30.

Jeudi 2 février : Ma place à table, rendez-vous conte, salle des fêtes à 18h30.

Samedi 4 février : Les géantes, spectacle La Barbacane, salle des fêtes, à 20h45.

 

 

 

 

 

 

 

 

Compte rendu du Conseil municipal du 29 novembre 2022

Compte rendu du Conseil municipal du 27 septembre 2022

Compte rendu du Conseil municipal du 14 juin 2022

Compte rendu du Conseil municipal du 31 mai 2022 :

Compte rendu du Conseil municipal du 5 avril 2022

Compte rendu du Conseil municipal du 15 février 2022

• Conseil municipal du 23 novembre 2021

• Conseil municipal du 30 août 2021

• Conseil municipal du 24 mars 2021

https://www.calameo.com/read/001154217d588e9c0d4b6

• Conseil municipal du 1er décembre 2020

https://www.calameo.com/read/0011542173ff8337f5489

• Conseil municipal du 22 octobre 2020

https://www.calameo.com/read/0011542170f1ed9287f3d

• Conseil municipal du 23 juin 2020

https://www.calameo.com/read/0011542172e13105032a3

• Conseil municipal du 25 mai 2020

Installation du Conseil municipal, suite à l'élection municipale du 15 mars 2020.

https://www.calameo.com/read/00115421725e02c48312f

Conseils municipaux du mandat 2014/2020

Conseil municipal du 25 février 2020

https://www.calameo.com/read/0011542176f014c450426

Conseil municipal du 3 décembre 2019

https://www.calameo.com/read/001154217ebd04f5f3d53

Conseil municipal du 1er octobre 2019

https://www.calameo.com/read/00115421785ce9eb56771

Conseil municipal du 25 juin 2019

https://www.calameo.com/read/001154217e629add68ec6

Conseil municipal du 21 mai 2019

https://www.calameo.com/read/001154217ae4038759488

Conseil municipal du 9 avril 2019

https://www.calameo.com/read/0011542176ea00c6e80e1

Conseil municipal du 19 février 2019

https://www.calameo.com/read/00115421785c57d1d004f

Conseil municipal du 15 janvier 2019

https://www.calameo.com/read/001154217b0718905a4ad

Conseil municipal du 27 novembre 2018

https://www.calameo.com/read/001154217589e4bd61d3a

Conseil municipal du 9 octobre 2018

https://www.calameo.com/read/0011542179accd5efa748

Conseil municipal du 12 juin 2018

https://www.calameo.com/read/001154217d73df6c665ea

Conseil municipal du 22 mai 2018

https://www.calameo.com/read/001154217502145be2acc

Conseil municipal du 3 avril 2018

http://www.calameo.com/read/001154217a5fda132c1a7

Conseil municipal du 13 janvier 2018

http://www.calameo.com/read/001154217eb59d20a3a5b

Conseil municipal du 5 décembre 2017

http://www.calameo.com/read/0011542179036f5650e3e

Conseil municipal du 17 octobre 2017

http://www.calameo.com/read/001154217d4e8bb0720b5

Conseil municipal du 29 août 2017

http://www.calameo.com/read/001154217ba323f5111ef

Conseil municipal du 20 juin 2017

http://www.calameo.com/read/001154217615831ec1f32

Conseil municipal du 28 mars 2017

http://www.calameo.com/read/0011542176124c44f57da

Conseil municipal du 13 décembre 2016

http://www.calameo.com/read/0011542171fc16c1e6d03

Conseil  municipal du 10 octobre 2016

http://www.calameo.com/read/001154217cd12520f388a

Conseil  municipal du 12 septembre 2016

http://www.calameo.com/read/001154217809b6b6cb27d

Conseil municipal du 7 juin 2016

http://www.calameo.com/read/001154217111844b89ee2

Conseil municipal du 2 mai 2016

http://www.calameo.com/read/001154217387c7aeb35ea

Conseil municipal du 29 mars 2016

http://www.calameo.com/read/001154217b6447901eea1

Conseil municipal du 15 décembre 2015

http://www.calameo.com/read/00115421758db4508b4f8

Conseil municipal du 10 novembre 2015

http://www.calameo.com/read/00115421797426c320427

Conseil municipal du 16 juin 2015

Conseil municipal du 19 mai 2015

http://www.calameo.com/read/001154217f3f3ad3f78a4

Conseil municipal du 31 mars 2015

http://www.calameo.com/read/0011542176145afe4c579

Conseil municipal du 3 mars 2015

http://www.calameo.com/read/0011542178fc4e1d133f9

Conseil municipal du 27 novembre 2014

http://www.calameo.com/read/001154217b608b400cebb

Conseil municipal du 9 octobre 2014

http://www.calameo.com/read/0011542175580fb5f68c1

Conseil municipal du 9 septembre 2014

http://www.calameo.com/read/00115421756e7d61c79d7

Conseil municipal du 1er juillet 2014

http://www.calameo.com/read/0011542176e43bda20725

Conseil municipal du 3 juin 2014

http://www.calameo.com/read/00115421715da1d1eb342

Conseil municipal du 8 avril 2014

http://www.calameo.com/books/0011542172be3f001c8f4

Conseil municipal du 28 mars 2014.

Installation du Conseil municipal, suite à l'élection municipale du 23 mars 2014.
 
Conseils municipaux du mandat 2008/2013
Conseil municipal - 11 février 2014
 
Conseil municipal - 5 novembre 2013
 
Conseil municipal - 3 septembre 2013
 
Conseil municipal - 25 juin 2013
 
Conseil municipal - 26 mars 2013

Ordre du jour :

- Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Mauldre,

- Attribution d'un cadeau pour le départ en retraite de Mme Deschamps,

- Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor au titre de l'année 2012,

- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable concernant le changement des huisseries de l'école maternelle,

- Désignation de Me Meffre pour défendre les intérêts de la commune dans un contentieux d'urbanisme,

- Approbation de la dissolution de la Caisse des écoles,

- Vote du compte administratif 2012,

- Affectation du compte de gestion 2012

- Affectation du résultat 2012,

- Vote du budget primitif 2013

- Vote des taux des quatre taxes directes locales,

- Questions diverses.

Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 - décision 2013/06 : Convention de prêt par le Département des Yvelines d'un cinémomètre indicateur de vitesse.

- décison 2013/07 : Convention d'utilisation précaire et révocable d'utilisation du domaine public.
 
Conseil municipal - 5 février 2013
Ordre du jour :
- Demande de report à la rentrée 2014 de la modification de l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelle et élémentaire.
- Avis sur le projet de schéma départemental des gens du voyage.
- Avis sur l'arrêté préfectoral portant définition du périmètre de la Communauté de communes - Coeur d'Yvelines - Canton de Montfort.
- Avis sur la réévaluation du taux de base de l'indemnité représentative de logement des instituteurs pour 2012.
- Demande dérogation scolaire (2).
- Participation aux 24èmes Saisons Musicales (RITMY).
- Demande de subvention auprès du fonds national de Prévention CNARCL.
- Création de poste adjoint du patrimone de 2ème classe à temps non complet à raison de 24h30 hebdomadaire.
- Demande d'affiliation volontaire du syndicat mixte "Seine et Marne numérique" auprès du CIG.

Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- 2012/18 : Contrat de nettoiement de la voirie avec la société SEPUR

 - 2013/01 : Désignation de Me MEFFRE pour défendre les intérêts de la commune  dans le cadre d’une infraction à l’urbanisme

- 2013/02 : Avenant n°1 au contrat de location longue durée du véhicule de police municipale

- 2013/03 : Contrat d’assistance réseaux et systèmes

- 2013/04 : Convention d’aide au salage et déneigement 2012/2013

- 2013/05 : Avenant n°1 au marché concernant l’organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs

Question diverse

Un débat a eu lieu concernant les modalités de location de la salle des fêtes, notamment pour une utilisation à titre commerciale. Le règlement de location de la salle des fêtes ne sera pas modifié pour inclure ce type d’utilisation.

 
Conseil municipal - 4 décembre 2012
Ordre du jour :
- Décision modificative n°2
- Autorisation de paiement en investissement
- Création de poste Adjoint Administratif de 2ème classe
- Autorisation donnée à M le Maire de signer la convention avec GALA concernant la mise en place d’une activité chorale lors de la pause méridienne
- Fixation des tarifs de reprographie dans le cadre de l’élaboration du PLU
- Modification de la régie « location de salles communales »
- Adhésion au système départemental de téléassistance
- Participation à la protection sociale des agents
- Adhésion de la commune de DAVRON au SIEED
- Dénomination de l’école élémentaire

- Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 
 
Ordre du jour :
- Vote des tarifs et taxes du cimetière communal
- Demande de dérogation scolaire
- Demande de retrait de la commune de Maule du SIRYAE
- Dissolution du SMEUAHM
- Rapport d'activité annuel 2011 du SIAMS
- Rapport annuel 2011 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- 2012/09 : Convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion auprès de la commune de Garancières,

-  2012/10 : Avenant n°1 au bail mixte par la commune de Garancières à Madame VICTOIRE du 27 mai 2008,

- 2012/11 : Convention relative à une mission d’assistance à l’archivage entre le CIG et la commune,

- 2012/12 : Convention relative à la mise à disposition d’un agent pour une mission de conseil en prévention des risques professionnels entre le CIG et la commune,

- 2012/13: Convention relative à une mission d’accompagnement à la réalisation du document unique entre le CIG et la commune,

- 2012/14 : Contrat de maintenance préventive sur site de défibrillateurs,

Il est précisé qu’un défibrillateur sera installé en Mairie et mis à disposition en cas de manifestation publique à la salle des fêtes, le second étant localisé au stade.

 
Conseil municipal - 26 juin 2012
Ordre du jour :
 - Arrêt du Plan Local d’Urbanisme
 - Modalités de la consultation du public dans le cadre de l’application de la loi n°2012-376 du 20 mars 2012 concernant la majoration des droits à construire
 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention financière et technique pour une mission d’assistance pour l’extension de la communauté de communes « Cœur d’Yvelines »
 -  Décision modificative n°1
 - Acquisition parcelles de terrain M DUBOIS
 - Acquisition parcelles de terrain Chateaux Holdings
 - Vente et acquisition parcelles M RIVIERE
 - Autorisation dépôt déclaration de travaux cloture et portail 8, rue de l’Eglise
 -  Participation aux Saisons Musicales (RITMY)
 - Tarif de la restauration scolaire
 - Tarifs de l’accueil périscolaire et de loisirs
 -   Intervenant en éducation physique et sportive pour l’année 2012/2013
 - Scolarisation des enfants de Boissy sans Avoir et de Behoust
 - Participation financière pour la scolarisation à l’école primaire d’enfants non domiciliés sur la commune
  - Participation financière pour la scolarisation à l’école maternelle d’enfants non domiciliés sur la commune
 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la Mairie de Millemont concernant l’accueil d’enfants en maternelle et primaire
 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la Mairie de La Queue Lez Yvelines concernant l’accueil d’enfants en maternelle
 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec l’association GALA ayant pour objet la mise à disposition d’un intervenant « arts plastiques » pour 2012/2013
 - Régime indemnitaire personnel communal
 - Rapport annuel sur la qualité de l’eau potable 2011
 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2011
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
 - 2012/04 : Contrat de fauchage sur la voirie communale
 - 2012/05 : Marché passé en procédure adaptée concernant des travaux de gros entretien et de sécurité de la voirie communale
 - 2012/06 : Convention d’occupation précaire, révocable et d’utilisation du domaine public
 - 2012/07 : Convention d’inspection en hygiène et sécurité du travail entre le CIG de la Grande Couronne et la commune de Garancières
 - 2012/08 : Avenant n°1 marché de travaux attribué à l’entreprise WATELET pour la création d’un cheminement le long de la route du Breuil (RD 42) et la requalification d’une voie communale.
 - Questions diverses : Création d’un groupe de travail Plan Communal de Sauvegarde
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Ordre du jour :
Vote du compte administratif 2011,

- Approbation du compte de gestion 2011,

- Affectation du résultat 2011,

- Vote du budget primitif 2012,

- Vote des taux des quatre taxes directes locales,

- Modification au règlement intérieur de la bibliothèque,

- Participation à la procèdure de mise en concurrence de la protection sociale complémentaire lancée par le CIG,

- Accord de principe pour le classement d'un objet moblier au titre des monuments historiques,

- Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau potable pour l'exercice 2010.

Questions diverses.

Compte rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

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Ordre du jour :
- Marché de travaux de remplacement de gouttières à l'école primaire
- Décision modificative n°1
- Autorisation de paiement en investissement
- Complément à la délibération n°2009/01 du 3 février 2009 portant révision du POS et transformation en PLU et modalités de la concertation préalable
- Demande d'affiliation volontaire auprès du CGI
- Convention de mise à disposition de terrain au profit du SIEED
- Suppression d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe
- Rapport 2010 du SITERR
- Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
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Conseil municipal - 4 octobre 2011

Ordre du jour :

- Attribution du marché passé en procédure adaptée concernant la réalisation d'un cheminement piéton et la requalification d'une voie communale

- Création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe

- Instauration de la taxe d'aménagement

- Convention avec l'association "les Amis de la bibliothèque"

- Avis sur la réévaluation du taux de base de l'indemnité représentative de logement pour les instituteurs pour 2011

-Aide financière classe transplantée

- Travaux 8 rue de l'église

- Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

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Ordre du jour :
- Taxe sur la consommation finale d'électricité

- Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

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