PV des Conseils municipaux
Compte rendu du Conseil municipal du 29 novembre 2022
Compte rendu du Conseil municipal du 27 septembre 2022
Compte rendu du Conseil municipal du 14 juin 2022
Compte rendu du Conseil municipal du 31 mai 2022 :
Compte rendu du Conseil municipal du 5 avril 2022
Compte rendu du Conseil municipal du 15 février 2022
• Conseil municipal du 23 novembre 2021
• Conseil municipal du 30 août 2021
• Conseil municipal du 24 mars 2021
https://www.calameo.com/read/001154217d588e9c0d4b6
• Conseil municipal du 1er décembre 2020
https://www.calameo.com/read/0011542173ff8337f5489
• Conseil municipal du 22 octobre 2020
https://www.calameo.com/read/0011542170f1ed9287f3d
• Conseil municipal du 23 juin 2020
https://www.calameo.com/read/0011542172e13105032a3
• Conseil municipal du 25 mai 2020
Installation du Conseil municipal, suite à l'élection municipale du 15 mars 2020.
Conseils municipaux du mandat 2014/2020
Conseil municipal du 25 février 2020
https://www.calameo.com/read/0011542176f014c450426
Conseil municipal du 3 décembre 2019
https://www.calameo.com/read/001154217ebd04f5f3d53
Conseil municipal du 1er octobre 2019
https://www.calameo.com/read/00115421785ce9eb56771
Conseil municipal du 25 juin 2019
https://www.calameo.com/read/001154217e629add68ec6
Conseil municipal du 21 mai 2019
https://www.calameo.com/read/001154217ae4038759488
Conseil municipal du 9 avril 2019
https://www.calameo.com/read/0011542176ea00c6e80e1
Conseil municipal du 19 février 2019
https://www.calameo.com/read/00115421785c57d1d004f
Conseil municipal du 15 janvier 2019
https://www.calameo.com/read/001154217b0718905a4ad
Conseil municipal du 27 novembre 2018
https://www.calameo.com/read/001154217589e4bd61d3a
Conseil municipal du 9 octobre 2018
https://www.calameo.com/read/0011542179accd5efa748
Conseil municipal du 12 juin 2018
https://www.calameo.com/read/001154217d73df6c665ea
Conseil municipal du 22 mai 2018
https://www.calameo.com/read/001154217502145be2acc
Conseil municipal du 3 avril 2018
http://www.calameo.com/read/001154217a5fda132c1a7
Conseil municipal du 13 janvier 2018
http://www.calameo.com/read/001154217eb59d20a3a5b
Conseil municipal du 5 décembre 2017
http://www.calameo.com/read/0011542179036f5650e3e
Conseil municipal du 17 octobre 2017
http://www.calameo.com/read/001154217d4e8bb0720b5
Conseil municipal du 29 août 2017
http://www.calameo.com/read/001154217ba323f5111ef
Conseil municipal du 20 juin 2017
http://www.calameo.com/read/001154217615831ec1f32
Conseil municipal du 28 mars 2017
http://www.calameo.com/read/0011542176124c44f57da
Conseil municipal du 13 décembre 2016
http://www.calameo.com/read/0011542171fc16c1e6d03
Conseil municipal du 10 octobre 2016
http://www.calameo.com/read/001154217cd12520f388a
Conseil municipal du 12 septembre 2016
http://www.calameo.com/read/001154217809b6b6cb27d
Conseil municipal du 7 juin 2016
http://www.calameo.com/read/001154217111844b89ee2
Conseil municipal du 2 mai 2016
http://www.calameo.com/read/001154217387c7aeb35ea
Conseil municipal du 29 mars 2016
Conseil municipal du 15 décembre 2015
http://www.calameo.com/read/00115421758db4508b4f8
Conseil municipal du 10 novembre 2015
http://www.calameo.com/read/00115421797426c320427
Conseil municipal du 16 juin 2015
Conseil municipal du 19 mai 2015
http://www.calameo.com/read/001154217f3f3ad3f78a4
Conseil municipal du 31 mars 2015
http://www.calameo.com/read/0011542176145afe4c579
Conseil municipal du 3 mars 2015
http://www.calameo.com/read/0011542178fc4e1d133f9
Conseil municipal du 27 novembre 2014
http://www.calameo.com/read/001154217b608b400cebb
Conseil municipal du 9 octobre 2014
http://www.calameo.com/read/0011542175580fb5f68c1
Conseil municipal du 9 septembre 2014
http://www.calameo.com/read/00115421756e7d61c79d7
Conseil municipal du 1er juillet 2014
http://www.calameo.com/read/0011542176e43bda20725
Conseil municipal du 3 juin 2014
http://www.calameo.com/read/00115421715da1d1eb342
Conseil municipal du 8 avril 2014
http://www.calameo.com/books/0011542172be3f001c8f4
Conseil municipal du 28 mars 2014.
Ordre du jour :
- Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Mauldre,
- Attribution d'un cadeau pour le départ en retraite de Mme Deschamps,
- Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor au titre de l'année 2012,
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable concernant le changement des huisseries de l'école maternelle,
- Désignation de Me Meffre pour défendre les intérêts de la commune dans un contentieux d'urbanisme,
- Approbation de la dissolution de la Caisse des écoles,
- Vote du compte administratif 2012,
- Affectation du compte de gestion 2012
- Affectation du résultat 2012,
- Vote du budget primitif 2013
- Vote des taux des quatre taxes directes locales,
- Questions diverses.
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- décision 2013/06 : Convention de prêt par le Département des Yvelines d'un cinémomètre indicateur de vitesse.
- décison 2013/07 : Convention d'utilisation précaire et révocable d'utilisation du domaine public.Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- 2012/18 : Contrat de nettoiement de la voirie avec la société SEPUR
- 2013/01 : Désignation de Me MEFFRE pour défendre les intérêts de la commune dans le cadre d’une infraction à l’urbanisme
- 2013/02 : Avenant n°1 au contrat de location longue durée du véhicule de police municipale
- 2013/03 : Contrat d’assistance réseaux et systèmes
- 2013/04 : Convention d’aide au salage et déneigement 2012/2013
- 2013/05 : Avenant n°1 au marché concernant l’organisation administrative et pédagogique des activités éducatives et de loisirs
Question diverse
Un débat a eu lieu concernant les modalités de location de la salle des fêtes, notamment pour une utilisation à titre commerciale. Le règlement de location de la salle des fêtes ne sera pas modifié pour inclure ce type d’utilisation.
- Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- 2012/09 : Convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion auprès de la commune de Garancières,
- 2012/10 : Avenant n°1 au bail mixte par la commune de Garancières à Madame VICTOIRE du 27 mai 2008,
- 2012/11 : Convention relative à une mission d’assistance à l’archivage entre le CIG et la commune,
- 2012/12 : Convention relative à la mise à disposition d’un agent pour une mission de conseil en prévention des risques professionnels entre le CIG et la commune,
- 2012/13: Convention relative à une mission d’accompagnement à la réalisation du document unique entre le CIG et la commune,
- 2012/14 : Contrat de maintenance préventive sur site de défibrillateurs,
Il est précisé qu’un défibrillateur sera installé en Mairie et mis à disposition en cas de manifestation publique à la salle des fêtes, le second étant localisé au stade.
- Approbation du compte de gestion 2011,
- Affectation du résultat 2011,
- Vote du budget primitif 2012,
- Vote des taux des quatre taxes directes locales,
- Modification au règlement intérieur de la bibliothèque,
- Participation à la procèdure de mise en concurrence de la protection sociale complémentaire lancée par le CIG,
- Accord de principe pour le classement d'un objet moblier au titre des monuments historiques,
- Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau potable pour l'exercice 2010.
Questions diverses.
Compte rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Conseil municipal - 4 octobre 2011
Ordre du jour :
- Attribution du marché passé en procédure adaptée concernant la réalisation d'un cheminement piéton et la requalification d'une voie communale
- Création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
- Instauration de la taxe d'aménagement
- Convention avec l'association "les Amis de la bibliothèque"
- Avis sur la réévaluation du taux de base de l'indemnité représentative de logement pour les instituteurs pour 2011
-Aide financière classe transplantée
- Travaux 8 rue de l'église
- Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
- Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales