Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 20 juin à 20h45.

L’ordre du jour est le suivant :

2023/13 – Démissions de deux conseillers municipaux,

2023/14 – Représentation du conseil municipal au syndicat intercommunal en vue de la gestion des activités du centre culturel « la Barbacane » suite à la démission d’un conseiller municipal,

2023/15 – Désignation d’un délégué au comité de jumelage suite à la démission d’un conseiller municipal,

2023/16 – Désignation d’un délégué au SILY suite à la démission d’un conseiller municipal,

2023/17 – Désignation d’un délégué au CCAS suite à la démission d’un conseiller municipal,

2023/18 – Plan local d’urbanisme – Prescription de la modification n°2,

2023/19 – Acceptation d’un don de véhicule par le Département,

2023/20 – Participation financière des familles à l’étude – Ecole Alizarine,

2023/21 – Règlement intérieur de l’étude – Ecole Alizarine,

2023/22 – Participation financière pour la scolarisation à l’école élémentaire d’enfants non domiciliés sur la commune,

2023/23 – Participation financière pour la scolarisation à l’école maternelle d’enfants non domiciliés sur la commune,

2023/24 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la commune de Millemont concernant l’accueil d’enfants en maternelle et en élémentaire,

2023/25 – Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP),

2023/26 – Création de poste

2023/27 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57